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Composition du Conseil communal
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Ordre du jour du Conseil communal du 04.03.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 28.01.2010 - PV du Conseil communal du 28.01.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 17.12.2009 - PV du Conseil communal du 17.12.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 19.11.2009 - PV du Conseil communal du 19.11.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 22.10.2009 - PV du Conseil communal du 22.10.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 24.09.2009 - PV du Conseil communal du 24.09.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 25.06.2009 - PV du Conseil communal du 25.06.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 28.05.2009 - PV du Conseil communal du 28.05.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 28.04.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 29.04.2009 - PV du Conseil communal du 29.04.2009
Ordre du jour du Conseil Communal du 26.03.2009 - PV du Conseil communal du 26.03.2009
Ordre du jour du Conseil Communal du 05.02.2009 - PV du Conseil communal du 05.02.2009
Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
Consultation
Jeunesse - Appel à projets "Punch 2010" - Règlement
Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
Règlement-taxe relatif au stationnement sur la voie publique - Modification
Règlement-taxe relatif aux immeubles inachevés, inoccupés ou manifestement abandonnés - Modification
Règlement-taxe relatif aux permis d'urbanisme et aux permis de lotir - Modification
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Adaptation
Prix de Violoncelle de Woluwe-Saint-Pierre 2010 - Règlement
Prix des Arts de Woluwe-Saint-Pierre 2010 - Règlement
Marchés - Modification du règlement relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics et sur le domaine public - Approbation
Bibliothèque publique communale francophone - Règlement d'ordre intérieur - Modification
Budget de l'exercice 2010
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 3
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l'exercice 2010
Commerce, fêtes et manifestations - Concours "Décorations de fêtes de fin d'année" - Règlement - Exercice 2009
Règlement-taxe relatif à la force motrice et aux machines de bureau - Exercice d'imposition 2010 - Suspension de l'application
Règlement-taxe relatif au personnel occupé - Exercice d'imposition 2010 - Suspension de l'application
Budget de l'exercice 2010 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
Règlement-taxe relatif à la réclame par véhicules, appareils, etc. - Précision de rédaction - Renouvellement
Règlement-taxe relatif aux surfaces de bureau - Modification
Voirie et infrastructure - Règlement sur les trottoirs - Modifications
Urbanisme - Projet de règlement communal d'urbanisme - Règlement zoné pour le quartier de l'Europe - Adoption provisoire
Patrimoine privé - Complexe immobilier "Les Venelles" - Locaux communautaires situés Venelle aux Jeux 23/25 - Fixation des redevances d'occupation
Patrimoine privé - Bâtiment "L'Auberge des Maïeurs" - Acquisition et montage d'un échafaudage et d'une couverture du bâtiment - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 alinéa 1 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Procédure négociée - Transaction - Exercice 2009
Environnement - Règlement d'ordre intérieur de la déchetterie communale - Modification
Comptes annuels de l'exercice 2008 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan
Budget de l'exercice 2009 - Modifications 5 et 6 - Intégration du résultat du compte de l'exercice 2008
Règlement-redevance relatif aux concessions de sépulture - Modification
Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2010 - Fixation du taux
Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2010 - Fixation du taux
Règlement-redevance relatif au dépôt d'objets à la déchetterie communale - Modification
Informatique - Règlement relatif aux prestations du personnel communal dans le cadre des formations aux nouvelles technologies de l'information et de la communication dispensées dans l'Espace public numérique - Instauration
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 2
Logement - Ordonnance du 19.12.2008 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 17.07.2003 portant le Code bruxellois du logement et visant à préserver le parc de logements des pouvoirs publics en Région bruxelloise et à établir des règles minimales en matière d'attribution de ces logements - Règlement d'attribution des logements - Approbation
Budget de l'exercice 2009 - Modifications 3 et 4
Budget de l'exercice 2009 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
Arrêté du Bourgmestre d'interdiction de continuer de mettre en location, de louer ou de faire occuper le logement situé au rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue du Duc 60 à Woluwe-Saint-Pierre
Règlement général de Police - Modifications du Règlement général de Police - Mises à jour
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modification au chapitre 6
Arrêté du Bourgmestre d'interdiction de continuer de mettre en location, de louer ou de faire occuper le logement situé au rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue François Desmedt 154 - bte 4 (immeuble arrière) à Woluwe-Saint-Pierre
Ordonnance de police temporaire du Collège échevinal relative à la journée "En ville sans ma voiture" du 20.09.2009
Centre Public d’Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 1
Règlement-redevance relatif aux marchés - Modification
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modification
Budget 2009 - Modifications 1 et 2
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière dans le cadre des travaux de prolongement de la ligne de tram 94 à hauteur du carrefour entre l'avenue de Tervueren et le boulevard du Souverain
Arrêté du Bourgmestre ordonnant l'interdiction d'accès par le public du restaurant " Le Jardin de Pékin " sis Parvis Sainte-Alix, 32 à Woluwe-Saint-Pierre
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins visant à interdire la fermeture du 22.06.2009 au 05.07.2009 inclus du tunnel "Tervueren" situé sous le square Montgomery Règlement-redevance relatif au prêt de matériel pour fêtes et cérémonies - Modification
Règlement-redevance relatif aux prestations de services du personnel ouvrier - Modification
Réglement-redevance relatif aux marchés - Modification
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion de la fête du centenaire de l'arrivée du tram place Dumon le 09.05.2009
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion de la fête de l'avenue de Tervueren le 10.05.2009
Arrêté de police du Bourgmestre concernant l'interdiction de manifester à proximité du monument érigé à la mémoire du génocide rwandais
Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen et du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 07.06.2009
Prix de Violoncelle de Woluwe-Saint-Pierre 2009 - Règlement
Prix des Arts de Woluwe-Saint-Pierre 2009 - Règlement
Arrêté de Police du 17.03.2009 du Bourgmestre portant interdiction de manifester le lundi 06.04.2009 à proximité du monument érigé en mémoire du génocide Rwandais - Prise d'acte
Arrêté de Police de M. le Gouverneur f.f. de l'Arrondissement Administratif de Bruxelles-Capitale relatif à l'affichage électoral et aux mesures générales de maintien de l'ordre dans le cadre des élections du Parlement européen et du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 07.06.2009 - Prise d'acte
