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Composition du Conseil communal
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Ordre du jour du Conseil communal du 01.07.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 20.05.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 01.04.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 04.03.2010 - PV du Conseil communal du 04.03.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 28.01.2010 - PV du Conseil communal du 28.01.2010
Ordre du jour du Conseil communal du 17.12.2009 - PV du Conseil communal du 17.12.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 19.11.2009 - PV du Conseil communal du 19.11.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 22.10.2009 - PV du Conseil communal du 22.10.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 24.09.2009 - PV du Conseil communal du 24.09.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 25.06.2009 - PV du Conseil communal du 25.06.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 28.05.2009 - PV du Conseil communal du 28.05.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 28.04.2009
Ordre du jour du Conseil communal du 29.04.2009 - PV du Conseil communal du 29.04.2009
Ordre du jour du Conseil Communal du 26.03.2009 - PV du Conseil communal du 26.03.2009
Ordre du jour du Conseil Communal du 05.02.2009 - PV du Conseil communal du 05.02.2009
Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
Consultation
Arrêté du Bourgmestre d’interdiction de continuer de mettre en location, de louer ou de faire occuper le logement situé au 2ème étage avant droit de l'immeuble sis rue François Desmedt 6 à Woluwe-Saint-Pierre
Budgets 2009 et 2010 - Avis de publication
Ordonnance de police concernant l'évacuation du gasoil et des citernes se trouvant dans la cour de l'immeuble sis Rue Titeca 38
Conseil de police - 25.06.2010 - PV
Conseil de police - 25.06.2010 - Ordre du jour
Conseil de police - 12.05.2010 - PV
Règlement de police communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie régionale - Instauration d'une "zone bleue" excepté riverains dans le tronçon de la voirie latérale de l'avenue de Tervueren, compris entre l'avenue Jules César et l'avenue Jules De Trooz, côté pair
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Adaptation
Arrêté de Police concernant l'affichage durant la campagne électorale
Ordonnance de police du bourgmestre relative aux élections des chambres législatives fédérales en date du dimanche 13.06.2010
Conseil de police - 12.05.2010 - Ordre du jour
Conseil de police - 23.04.2010 - PV
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion du WOLUFESTIVAL au Chant d'Oiseau du 07.05 au 08.05.2010
Conseil de police - 23.04.2010 - Ordre du jour
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion de la fête anniversaire de l'avenue de Tervueren le 09.05.2010
Jeunesse - Appel à projets "Punch 2010" - Règlement
Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification
Règlement-taxe relatif au stationnement sur la voie publique - Modification
Règlement-taxe relatif aux immeubles inachevés, inoccupés ou manifestement abandonnés - Modification
Règlement-taxe relatif aux permis d'urbanisme et aux permis de lotir - Modification
Prix de Violoncelle de Woluwe-Saint-Pierre 2010 - Règlement
Prix des Arts de Woluwe-Saint-Pierre 2010 - Règlement
Marchés - Modification du règlement relatif aux activités ambulantes sur les marchés publics et sur le domaine public - Approbation
Bibliothèque publique communale francophone - Règlement d'ordre intérieur - Modification
Budget de l'exercice 2010
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 3
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l'exercice 2010
Commerce, fêtes et manifestations - Concours "Décorations de fêtes de fin d'année" - Règlement - Exercice 2009
Règlement-taxe relatif à la force motrice et aux machines de bureau - Exercice d'imposition 2010 - Suspension de l'application
Règlement-taxe relatif au personnel occupé - Exercice d'imposition 2010 - Suspension de l'application
Budget de l'exercice 2010 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
Règlement-taxe relatif à la réclame par véhicules, appareils, etc. - Précision de rédaction - Renouvellement
Règlement-taxe relatif aux surfaces de bureau - Modification
Voirie et infrastructure - Règlement sur les trottoirs - Modifications
Urbanisme - Projet de règlement communal d'urbanisme - Règlement zoné pour le quartier de l'Europe - Adoption provisoire
Patrimoine privé - Complexe immobilier "Les Venelles" - Locaux communautaires situés Venelle aux Jeux 23/25 - Fixation des redevances d'occupation
Patrimoine privé - Bâtiment "L'Auberge des Maïeurs" - Acquisition et montage d'un échafaudage et d'une couverture du bâtiment - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 alinéa 1 et 249 § 1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Procédure négociée - Transaction - Exercice 2009
Environnement - Règlement d'ordre intérieur de la déchetterie communale - Modification
Comptes annuels de l'exercice 2008 - Compte budgétaire, compte de résultats et bilan
Budget de l'exercice 2009 - Modifications 5 et 6 - Intégration du résultat du compte de l'exercice 2008
Règlement-redevance relatif aux concessions de sépulture - Modification
Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition 2010 - Fixation du taux
Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2010 - Fixation du taux
Règlement-redevance relatif au dépôt d'objets à la déchetterie communale - Modification
Informatique - Règlement relatif aux prestations du personnel communal dans le cadre des formations aux nouvelles technologies de l'information et de la communication dispensées dans l'Espace public numérique - Instauration
Centre Public d'Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 2
Logement - Ordonnance du 19.12.2008 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'ordonnance du 17.07.2003 portant le Code bruxellois du logement et visant à préserver le parc de logements des pouvoirs publics en Région bruxelloise et à établir des règles minimales en matière d'attribution de ces logements - Règlement d'attribution des logements - Approbation
Budget de l'exercice 2009 - Modifications 3 et 4
Budget de l'exercice 2009 - Contribution spécifique à la Zone de Police 5343 Montgomery
Arrêté du Bourgmestre d'interdiction de continuer de mettre en location, de louer ou de faire occuper le logement situé au rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue du Duc 60 à Woluwe-Saint-Pierre
Règlement général de Police - Modifications du Règlement général de Police - Mises à jour
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modification au chapitre 6
Arrêté du Bourgmestre d'interdiction de continuer de mettre en location, de louer ou de faire occuper le logement situé au rez-de-chaussée de l'immeuble sis rue François Desmedt 154 - bte 4 (immeuble arrière) à Woluwe-Saint-Pierre
Ordonnance de police temporaire du Collège échevinal relative à la journée "En ville sans ma voiture" du 20.09.2009
Centre Public d’Action Sociale - Budget de l’exercice 2009 - Modification 1
Règlement-redevance relatif aux marchés - Modification
Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale - Modification
Budget 2009 - Modifications 1 et 2
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière dans le cadre des travaux de prolongement de la ligne de tram 94 à hauteur du carrefour entre l'avenue de Tervueren et le boulevard du Souverain
Arrêté du Bourgmestre ordonnant l'interdiction d'accès par le public du restaurant " Le Jardin de Pékin " sis Parvis Sainte-Alix, 32 à Woluwe-Saint-Pierre
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins visant à interdire la fermeture du 22.06.2009 au 05.07.2009 inclus du tunnel "Tervueren" situé sous le square Montgomery Règlement-redevance relatif au prêt de matériel pour fêtes et cérémonies - Modification
Règlement-redevance relatif aux prestations de services du personnel ouvrier - Modification
Réglement-redevance relatif aux marchés - Modification
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion de la fête du centenaire de l'arrivée du tram place Dumon le 09.05.2009
Ordonnance de police temporaire du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à la circulation routière à l'occasion de la fête de l'avenue de Tervueren le 10.05.2009
Arrêté de police du Bourgmestre concernant l'interdiction de manifester à proximité du monument érigé à la mémoire du génocide rwandais
Ordonnance de police du Conseil communal relative aux élections du Parlement européen et du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 07.06.2009
Prix de Violoncelle de Woluwe-Saint-Pierre 2009 - Règlement
Prix des Arts de Woluwe-Saint-Pierre 2009 - Règlement
Arrêté de Police du 17.03.2009 du Bourgmestre portant interdiction de manifester le lundi 06.04.2009 à proximité du monument érigé en mémoire du génocide Rwandais - Prise d'acte
Arrêté de Police de M. le Gouverneur f.f. de l'Arrondissement Administratif de Bruxelles-Capitale relatif à l'affichage électoral et aux mesures générales de maintien de l'ordre dans le cadre des élections du Parlement européen et du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale en date du 07.06.2009 - Prise d'acte
